Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carrosserie Le François
Carrosserie Le François, SARL

Numéro de dépôt :
3962064
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2022
Carrosserie Le François de Carrosserie Le François

Présentation de la marque Carrosserie Le François

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Carrosserie Le François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Carrosserie Le François » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Carrosserie Le François domicilié(e) ZI de la Sphère, 1185 Rue Léon Foucault - 14200 - Hérouville Saint Clair - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 859 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carrosserie Le François, M. Boris Le François domicilié(e) ZI de la Sphère, 1185 Rue Léon Foucault - 14200 - Hérouville Saint Clair - France.

La marque Carrosserie Le François a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carrosserie Le François est expirée depuis le 19 novembre 2022.

Carrosserie Le François a également déposé les autres marques suivantes : OBBO CARROSSIERS


Carrosserie Le François, SARL - ZI de la Sphère, 1185 Rue Léon Foucault - 14200 - Hérouville Saint Clair - France - SIREN 493859458


Carrosserie Le François, M. Boris Le François - ZI de la Sphère, 1185 Rue Léon Foucault - 14200 - Hérouville Saint Clair - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques.